Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HEOL DEVELOPPEMENT
/
DOMAINE DU CHATEAU ROUGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU CHATEAU ROUGE
HEOL DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4542828
Date de dépôt :
12/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2029
DOMAINE DU CHATEAU ROUGE de HEOL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU ROUGE

Déposée par voie électronique le 12 avril 2019 par HEOL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est HEOL DEVELOPPEMENT domicilié(e) LIEU DIT LA CHABODIERE - 01330 - LE PLANTAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame STEPHANIE REBE domicilié(e) 57 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 69002 - LYON - France.

La marque DOMAINE DU CHATEAU ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU ROUGE arrivera à expiration en date du 12 avril 2029.

HEOL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS CHATEAU ROUGE


HEOL DEVELOPPEMENT - LIEU DIT LA CHABODIERE - 01330 - LE PLANTAY - France


Madame STEPHANIE REBE - 57 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Huiles à usage alimentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.